Livraison et retours

Les Commandes

En commandant sur notre site internet, les présentes conditions ne nécessitent pas de signature manuscrite et leur acceptation est systématique. En validant une commande, le client reconnaît sans réserve avoir accepté les quantités, les volumes et les prix des produits commandés. Le client a d’ailleurs la possibilité de rectification avant le paiement dans le processus de commande.

Le client a également la possibilité de commander par téléphone, auquel cas les présentes conditions générales de vente s'appliquent comme pour un achat réalisé via le site www.toutemballage.com.

Les commandes n'ont pas de minimum requis.

La disponibilité des articles

Toutemballage informe le client sur Toutemballage.com de la disponibilité des produits proposés.

Si, en dépit de sa vigilance, les produits sont indisponibles, Toutemballage en informera le client par courriel ou téléphone dans les meilleurs délais et pourra proposer des tailles ou produits en remplacement pour satisfaire le client.

En cas d'indisponibilité permanente, et si Toutemballage ne peut pas fournir au client un produit de qualité et de prix équivalent, la commande du client sera annulée et remboursée.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Le stock indicatif ne tient pas compte des commandes en cours de traitement.

Livraison

Nous livrons nos produits en France Métropolitaine (hors Corse et DOM-TOM) ainsi qu'en Europe et Suisse. La livraison s'effectue, à votre choix, à l'adresse que vous nous avez communiquée lors de votre commande ou en retrait à notre entrepôt (Brie-Comte-Robert, 77170) que vous pouvez sélectionner lors de votre commande.

Nous vous informons qu'une participation aux frais de port vous sera demandée, pour les commandes en Corse, à Monaco et hors France Métropolitaine.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du montant ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande.

La livraison est offerte à partir de 250 euros HT d’achat en France Métropolitaine.

Les commandes passées du lundi au vendredi avant 12h00 sont préparées et expédiées le jour même (dans la limite des stocks disponibles, le stock indicatif ne tient pas compte des commandes en cours de traitement).

Délais de livraison

Les délais de livraisons estimés sont de : un (1) à deux (2) jours ouvrés (à l'exclusion des samedis, dimanches et jours fériés), et pour le retrait sur notre entrepôt Toutemballage.

Le courriel de livraison comprend le numéro de suivi de votre colis (plusieurs courriels vous seront adressés en cas de multiple colis), ainsi que les contacts des différents transporteurs susceptibles de prendre en charge votre commande.

Le délai peut être légèrement plus long lorsque les produits doivent être livrés dans des zones d'accès difficile ou hors France Métropolitaine. Nous ferons nos meilleurs efforts pour livrer les produits commandés dans le délai indiqué dans le courriel de livraison.

Pour les retraits sur notre entrepôt, un courriel vous sera envoyé dès la disponibilité de votre colis.

Pour les produits personnalisés (Fabrication sur mesure), à compter de la réception de la commande, de son paiement et de la confection du produit jusqu’à la livraison se fera sous deux (2) à trois (3) semaines.
Une tolérance de +/-10 % des quantités peuvent être réalisées et facturées ultérieurement au client.

Retard de livraison

Même si nous faisons tout notre possible pour livrer vos produits dans le respect des délais définis ci-dessus, les dates de livraison ne sont que des estimations, elles ne sont pas garanties, et elles ne sauraient être invoquées à notre encontre. Toutefois, le délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception du courriel de livraison est garanti.

Au cas où nous serions dans l'impossibilité de respecter le délai de livraison initialement prévu et figurant dans le courriel de livraison, nous vous en informerons dès que possible, en indiquant en même temps un nouveau délai de livraison estimé, sans encourir de responsabilité à votre égard, étant toutefois précisé que vous pouvez annuler votre commande si le délai total de livraison dépasse trente (30) jours. Pour annuler votre commande, vous devez nous envoyer un courriel en ce sens. Nous recréditerons alors la carte bancaire ou le compte bancaire utilisé pour passer la commande, dans les quatorze (14) jours de la réception du courriel notifiant son annulation.

Si vous n'avez pas reçu votre commande dans les délais indiqués, nous vous remercions de contacter, dans un premier temps, le transporteur concerné. Vous pouvez nous contacter, dans un second temps, et nous ferons de notre mieux pour vous assister. Tous les délais de livraison peuvent être sujets à des retards dus à des périodes saisonnières ou de pleine activité, à des conditions climatiques ou circonstances imprévues, mais nous ferons tout notre possible pour vous adresser votre commande dans les délais indiqués. Durant ces périodes exceptionnelles de pleine activité (ex: soldes, Black Friday, Noël) ou de conditions climatiques particulièrement défavorables, nous vous saurions gré de nous laisser un jour supplémentaire avant de nous contacter.

Nous vous remercions de noter que le transporteur requerra une signature à la livraison et ne vous remettra pas les produits sans signature.

Transporteur(s)

Si vous passez commande de nombreux produits, nous pouvons être obligés de livrer vos produits en plusieurs colis. S'il est nécessaire de procéder à plus d'une livraison, vous en serez informé à l'avance.

Pour les colis pesant plus de 30kg ou trop volumineux, ne pouvant être pris en charge par GLS France, nous proposons de livrer par d’autres transporteurs (Schenker France, transporteur express* ou nos camions). Pour cela, un maximum d’informations devra nous être communiqué pour que nous puissions acheminer le ou les colis à bon port (Numéro de téléphone, contact sur place, jours et horaires de livraison, code porte, BP …).
Les palettes quittent nos entrepôts filmées et ne peuvent en aucun cas être défilmées ou dépotées par les chauffeurs.

*Nous consulter, prestation pouvant entraîner une participation au frais de port supplémentaire.

La prestation de livraison ne comprend pas la livraison à l’étage, nous vous informons qu’il est important pour vous d’anticiper l’acheminement par vos soins jusqu’à votre domicile.

Problèmes de livraison

Nous attirons votre attention sur la nécessité, lors de la réception de votre colis de contrôler son état général. Vous serez responsable du colis et de son contenu lorsqu'il vous aura été remis. En cas de problème (colis ouvert, colis vide, contenu abimé), vous devez refuser le colis et contacter par courriel notre service client pour signaler le problème et la raison du refus. Tout produit refusé devra être remis au transporteur au complet et dans son emballage d'origine.
Nous vous informons qu’en cas de manquant sans réserve émise, Toutemballage ne pourra être tenu pour responsable, cela vaudra pour acceptation de la livraison par le client, celle-ci ne pourra faire l’objet d’aucune réclamation postérieure et nous ne pourrons garantir un dédommagement.

Conformément aux articles L133-1 et suivants du Code de Commerce :

Dans le cadre d’une livraison, même expédiée franco de port, la marchandise voyage aux risques et aux périls du destinataire.

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant, colis endommagé, produits cassés ou abîmés...) devra être impérativement indiquée au chauffeur, notée le plus précisément possible sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", signées et contresignées par le chauffeur.
- écrites : formulées au moment de la livraison,
- précises : décrivant les anomalies de livraison et les dommages subis par la marchandise (et non exclusivement par l'emballage) avec la référence ou le nom des pièces concernées,
- complètes : seuls les dommages mentionnés dans les réserves seront retenus comme existants au moment de la livraison.
- confirmées par écrit dans les 3 jours francs si elles ont été contredites par le chauffeur et dans tous les cas pour les envois de 3 tonnes et plus.

Votre commande sera envoyée à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. Nous ne saurions être tenus pour responsables si cette adresse de livraison est incorrecte ou incomplète.

Pour tout refus de marchandise ou anomalie(s), entrainant un retour par le transporteur ou un avis de souffrances, pour des raisons d'informations non communiquées lors du passage de commande par le client, absence(s) du client, ou tout type de changement (Modification d’adresse, fermeture exceptionnelle, retard de livraison ou annulation hors délai...) après l'expédition de la marchandise, la société Toutemballage se réserve le droit d'imputer à son client le montant à régler communiquer par le transporteur.

Dans l'hypothèse où le colis rencontrerait une anomalie de livraison ou de retour, le client devra fournir à la demande de Toutemballage tous documents utiles à la prise en charge de son dossier, notamment : une attestation sur l'honneur et la copie d'une pièce d'identité valide. Pour un colis expédié par le client, la preuve de dépôt pourra être demandée.

Dans certains cas, un dépôt de plainte pourra être requis et versé au dossier de litige.

En cas de suspicion ou de non-conformité des documents transmis par le client, Toutemballage se réserve le droit de refuser le dédommagement dudit colis en litige.

Dans l’hypothèse où le client réceptionnerait son colis après remboursement de sa commande, il s’engage à en informer Toutemballage et à restituer ou payer la marchandise reçue selon les modalités qui lui seront indiquées.

En cas d’anomalie ou de suspicion légitime de tromperie de la part d’un client ou en cas de manquement à nos CGV, Toutemballage se réserve le droit de refuser toute prise en charge des demandes ou réclamations afférentes.

La Société Toutemballage se réserve le droit d'engager toutes les actions nécessaires, y compris judiciaires, pour faire respecter ses droits et obtenir réparation du préjudice subi en raison du manquement du client.

Retour produit(s)

Droit de rétractation : Toutemballage offre au client un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande pour retourner le(s)  produit(s)  qui ne lui conviendrai(en)t pas. Le retour d’un ou plusieurs produits doit impérativement, dans ce délai de quatorze (14) jours, faire l’objet d’un courriel auprès de notre service client. Au-delà de ce délai, les produits ne seront pas acceptés par Toutemballage, et aucun dédommagement ne sera effectué.

Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas d’erreur manifeste de Toutemballage. Il est impératif de nous renvoyer les marchandises en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine, complets, tels que Toutemballage les a livrés et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront pas repris.

A noter que certains produits peuvent être ni repris, ni échangés (Exemple : rouleaux de bulles, adhésifs...) car les produits peuvent être détériorés par le stockage (chaleur, froid, humidité, position de sotckage...).

Les marchandises livrées demeureront la propriété de Toutemballage jusqu'à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que le client en a acquitté le prix.